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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE FRANCE
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Madame DOMINIQUE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Madame DOMINIQUE FRANCE
DOMINIQUE FRANCE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1518569
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque Madame DOMINIQUE FRANCE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Madame DOMINIQUE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINIQUE FRANCE domicilié(e) 58, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Madame DOMINIQUE FRANCE est expirée depuis le 10 mars 2019.

DOMINIQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIQUE FRANCE PARIS , DOMINIQUE FRANCE , KADOMI


DOMINIQUE FRANCE société à responsabilité limitée - 58, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France - SIREN 542072491


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2393363) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393363 - Publication au BOPI 2008-12-31

Renouvellement sans limitation n°2128884 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Savons, pafumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes , joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, fourrures, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements pour femmes y compris: chaussures, lingerie, bonneterie, écharpes, ganterie, chapeaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.